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1. Propriété

Le site est la propriété exclusive de l’entreprise Le Crapaud Charmant, dont le siège est situé au 52 avenue Charlie Chaplin 91700 Sainte Geneviève des Bois.

Le Crapaud Charmant EURL
52 avenue Charlie Chaplin
91700 Sainte Geneviève des Bois
06 13 56 19 80 – contact@lecrapaudcharmant.com

EURL au capital de 2000€
Inscrit au répertoire des métiers de l’Essonne
N°SIRET : 832 816 300 00012
APE 9524Z

Directrice de la Publication : Nathalie Monnain
Le Crapaud Charmant est une marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro 4351242

2. Hébergeur du site

OVH, 2 rue Kellermann
BP 80157, 59100 Roubaix
Tél. 09 72 10 10 07 

Intégration du site : www.isaq.pro
Maintenance site internet & conseils : Sarah Roussel, graphiste.

3. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Le propriétaire du site est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, vidéos, logo, graphismes, icônes, sons… Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable obtenue de LE CRAPAUD CHARMANT. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle. 

Crédit photo : Studio Ludo Morand, Maryline Jacques, Aurélia Tassafi, Alain Delange, Orlova Maria (Unsplash), Jenifer Burke (Unsplash) & Le Crapaud Charmant.

4. Politique de confidentialité

1. Protection des données personnelles

En France, les données personnelles sont protégées par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) entré en application le 25 mai 2018 et complétant la loi Informatique et Libertés n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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2. Cookies

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